Délibérations Comité Syndical 17 septembre 2025
Délibérations Comité Syndical 19 mars 2025
Délibérations Comité Syndical 25 février 2025
Délibérations Comité Syndical 13 novembre 2024
Délibération n°2024-015: Création d’un emploi permanent
Délibération n°2024-016 : Création d’un emploi permanent
Délibération n°2024-017 : Création d’un emploi permanent
Délibération n°2024-018 : Création d’un emploi permanent
Délibération n°2024-019 : Délibération portant création ponctuelle d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération n°2024-020 : Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du Pays Vendômois
Délibération n°2024-021 : Recours à la mission de médiation préalable obligatoire avec le CDG 41
Délibération n°2024-022 : Protection sociale complémentaire : détermination des montants versés par agent et par mois en matière de « Prévoyance » et « Santé »
Délibération n°2024-023 : Décision modificative N°1 du budget principal
Délibération n°2024-024 : Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Délibération n°2024-025 : Contrat Local de Santé – Demande de subvention régionale (CRST) pour l’animation 2024 du CLS
Délibération n°2024-026 : Contrat Local de Santé – Demande de subvention régionale (CRST) et ARS pour l’animation 2025 du CLS
Délibération n°2024-027 : Examen des dossiers du Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays Vendômois avant prise d’arrêté attributif de subvention par la région
Délibération n°2024-028 : Mise en œuvre du Pacte Territorial France Rénov’
Délibération n°2024-029 : Contrat Local de Santé – Approbation du CLS 2025-2029
Délibérations Comité Syndical 26 juin 2024
Délibération n°2024-012 : Prolongation du CLS du Pays Vendomois jusqu’en décembre 2024
Délibération n°2024-013 : Contrat d’objectif territorial N°3
Délibération n°2024-014 : Examen des dossiers du Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays vendomois avant prise d’arrêté attributif de subvention par la région
Délibérations Comité Syndical 10 avril 2024
Délibération n°2024-05 : Approbation des décisions prises par le Bureau du 18 mars 2024
Délibération n°2024-06 : Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°2024-07 : Approbation du compte administratif 2023
Délibération n°2024-08 : Affectation des résultats de l’exercice 2023
Délibération n°2024-09 : Cotisation 2024 des communes et EPCI membres du SMPV
Délibération n°2024-10 : Taux annuel de fongibilité des crédits
Délibération n°2024-11 : Vote du Budget Primitif 2024
Délibérations Comité Syndical 7 février 2024
Délibération n°2024-01 : Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du Pays Vendômois
Délibération n°2024-02 : Instauration de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle 2023
Délibération n°2024-03 : Désignation du référent déontologue de l’élu local
Délibération n°2024-04 : Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Délibérations Comité Syndical du 15 novembre 2023
Délibération n°2023-15 : Signature de la convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes
Délibération n°2023-16 : Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération n°2023-17 : Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements. Adoption des durées d’amortissements, dérogation à la règle de calcul du prorata temporis (option pour l’amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
Délibération n°2023-18 : Approbation des dossiers CRST avant prise d’arrêté attributif de subvention par le Conseil Régional
Délibération n°2023-19 : Leader 2023/2027 / GAL Vendômois
Délibération n°2023-20 : Demande de subvention Leader pour l’animation/gestion du programme Leader d’avril 2023 à décembre 2024
Délibération n°2023-21 : Avenant n°2 à la convention entre la Région Centre Val de Loire et le Syndicat Mixte du Pays Vendômois au titre du déploiement du programme national « SARE » (Service d’Accompagnement de la Rénovation Energétique)
Délibérations Comité Syndical du 05 juillet 2023
Délibération n°2023-10 : Prolongation du CLS du Pays Vendômois jusqu’en décembre 2023
Délibération n°2023-11 : Création d’un poste d’animation du CLS à temps plein
Délibération n°2023-12 : Décision Modificative n°1
Délibération n°2023-13 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération n°2023-14 : Stagiaire PAT
Délibération Comité Syndical du 04 avril 2023
Délibération n°2023-09 : Approbation du programme d’actions du Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays Vendômois